Anne-MichèleLévesque
Littérature et conte
VianneyPrud'homme
Arts visuels
MESSAGES IMPORTANTS AUX ARTISTES ET AUX ORGANISMES CULTURELS
Dernière mise à jour du 19 mai 2020 - Section Conseil des arts du Canada
Le Conseil de la culture de l’Abitibi-Témiscamingue vous invite à consulter cette section spéciale pour vous informer régulièrement à propos des mesures en lien avec la COVID-19 qui affectent le milieu culturel. Elle permet de vous diriger vers les ressources qui ont été ou seront mises en place par les différentes organisations qui soutiennent les arts et la culture. Nous vous invitons à suivre les dernières mises en ligne et notre page Facebook car les informations sont en constante évolution.
N'hésitez pas à contacter notre agente de développement Marie-Aimée Fortin-Picard au dev@ccat.qc.ca. Il lui fera plaisir de répondre à vos questions sur votre admissibilité aux différents programmes tels que le PCU et les subventions salariales aux entreprises ou de vous diriger vers les ressources disponibles.
LIENS RAPIDES
- Plan canadien d’urgence (PCU)
- Subvention salariale du fédéral aux OBNL
- Impacts sur le milieu des arts et de la culture
- Ministère de la culture et des communications
- Patrimoine Canada
- Mesures du CALQ
- Mesures du CAC
- Mesures de la SODEC
- Mesures du RAAVQ
- Mesures de la SOCAN
PRESTATION CANADIENNE D'URGENCE (PCU)
Le fédéral mets en place la PCU, une prestation de 2000 $ par mois - un montant qui est imposable - pour les quatre prochains mois; elle est destinée aux travailleurs (autonomes ou employés) qui sont privés de salaire, d'une manière ou d'une autre, en raison de la crise actuelle. Vous devez refaire votre demandes aux 4 semaines pour un maximum de 16 semaines. Plusieurs artistes et travailleurs autonomes n'entraient pas dans les critères d'admissibilité. Le gouvernement Trudeau a élargi les critères d'admissibilité pour inclure les travailleurs à temps partiel qui gagnent moins de 1000 $ par mois et les saisonniers. Les nouvelles mesures permettent aux travailleurs de conserver un revenu pouvant atteindre 1000 $ par mois tout en recevant la PCU de 2000 $ par mois.
SUBVENTION SALARIALE D'URGENCE DU CANADA
Les organismes à but non lucratif (OBNL) et entreprises sont admissibles à une subvention salariale temporaire qui les aideront à maintenir leurs employés. Cette subvention sera disponible dès une perte de revenu de 15%. Cette subvention couvrira 75 % de la première tranche de 58 700 $ des employés, ce qui représente un montant maximal de 847 $ par semaine par employé. Le programme sera en vigueur du 15 mars au 6 juin 2020 et est rétroactif. Les entreprises devront remplir une demande par le biais d'un portail qui sera disponible le 27 avril. Il est important de créer à l'avance son dossier entreprise en ligne sur le site de l'Agence du revenu du Canada. Le fédéral s'attend à ce que 90 % des demandes soient traitées en date du 5 mai, et que les remboursements de salaires soient versés rapidement ensuite.
Le fédéral prolonge également la durée maximale du programme de Travail partagé, qui passe de 38 semaines à 76 semaines. Le programme de Travail partagé est offert aux travailleurs qui acceptent de réduire leurs heures de travail normales en raison de nouvelles circonstances indépendantes de la volonté de leurs employeurs.
Plus d'informationsDes mesures économiques d'urgence pour aider les entreprises et les travailleurs sont mises en place du côté des deux palliers gouvenementaux.
Vous trouverez des informations générales et des consignes et bonnes pratiques à adopter pour les employés et les entreprises sur le site du gouvernement du Québec.
IMPACTS DES MESURES SUR LE MILIEU DES ARTS ET DE LA CULTURE
Le Conseil de la culture de l'Abitibi-Témiscamingue est conscient des conséquences dramatiques du report ou de l'annulation de l'ensemble des événements culturels et artistiques de la région. Nous avons fait circuler un sondage invitant les artistes et les organismes à documenter les impacts de ces mesures à court terme. Ces données demeureront confidentielles mais nous permettrons d'évaluer l'impact économique des mesures concernant la COVID-19 et d'identifier, s'il y a lieu, les particularités de notre région. Sachez que nous prenons cette situation au sérieux et souhaitons vous soutenir dans vos démarches.
Le Conseil de la culture de l'A-T vous a convié recemment à des rencontres virtuelles sectorielles pour échanger et comprendre votre réalité afin de mieux vous représenter auprès des instances gouvernementales au cours des prochaines semaines. Ces rencontres furent furctueuses. Pour ceux et celles qui ne pouvaient être présents, nous vous invitons à remplir ce questionnaire. Date limite 12 mai.
MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Le gouvernement du Québec a annoncé que certaines entreprises pourront ouvrir dès le 4 mai, ce qui n'inclut pas les lieux à vocation culturelle qui feront l'objet d'une annonce prochainement. Les événements sont annulés jusqu'au 31 août. Le ministère de la Culture et des Communications vous invite à communiquer avec votre responsable de l’aide financière octroyée et à convenir avec lui d’un nouvel échéancier de projet et d’utilisation de votre subvention qui prendra en compte les consignes préventives émises par le gouvernement.
Plusieurs artistes et organismes s'inquiètent concernant leur contrat en milieu scolaire. Sachez que les contrats doivent être honorés, sans report, et ce jusqu'au 1er mai. D'autres recommandations suivront.
Pour des renseignements supplémentaires, les représentants du milieu culturel peuvent communiquer dès maintenant avec la direction régionale servant leur territoire.
PATRIMOINE CANADA
Conscient de « l’effet dévastateur » de la COVID-19 sur le milieu des arts et du sport amateur, le gouvernement Trudeau lance un programme d’aide d’urgence de 500 millions de dollars pour aider les artistes, les sportifs amateurs et leurs organisations à passer à travers la crise.
Jusqu’à 326,8 millions seront administrés directement par Patrimoine canadien, qui versera 198,3 millions aux bénéficiaires du secteur des arts et de la culture par l’entremise de ses programmes existants.
La phase 1 ne vise que les bénéficiaires actuels des programmes de Patrimoine canadien, question de mettre en place les mesures d’aide rapidement. Les organismes qui reçoivent des fonds des programmes suivants seront ainsi admissibles à un financement additionnel pouvant atteindre jusqu’à 25 % du montant total du financement approuvé au cours du dernier cycle de financement.
Il s’agit du Fonds du Canada pour les périodiques, le Fonds du livre du Canada, le Fonds de la musique du Canada (par l’entremise de FACTOR et de Musicaction), le Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts, le Fonds du Canada pour la présentation des arts, le programme de financement du Harbourfront Centre et le programme Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine.
La balance du fonds d’urgence de 500 millions sera gérée en partie par le Conseil des arts du Canada (CAC), qui recevra une enveloppe de 55 millions ; par le Fonds des médias du Canada (88,8 millions) et Téléfilm Canada (27 millions), qui auront tous deux pour mission de soutenir le secteur audiovisuel canadien.
LE CALQ MET EN PLACE SON PLAN D'ACTION
Depuis le début de la crise, toute l’équipe du CALQ est mobilisée afin de maintenir son offre de services essentiels avec efficacité, rapidité et souplesse.
Toutes les demandes concernant l’exercice 2019-2020 ont été traitées. Le Conseil s’affaire présentement à la gestion des urgences et reprendra le traitement des demandes liées à l’exercice 2020-2021 dès que possible.
La situation exceptionnelle que nous vivons force la suspension de certains programmes. Nous vous invitons à consulter les tableaux disponibles aux liens ci-dessous afin d’avoir toute l’information sur la gestion de nos programmes réguliers.
Programmes pour les organismes
Plusieurs d’entre vous se posent des questions concernant la rémunération dans le contexte de l’annulation ou du report des activités artistiques. Nous offrons une aide d’urgence aux artistes notamment pour faciliter le retour au pays de ceux et celles qui se trouvaient à l’étranger en raison de leurs activités professionnelles.
Par ailleurs, les artistes et les travailleur(-euse)s culturel(le)s ont accès aux aides gouvernementales à l’intention des travailleur(-euse)s autonomes qui constituent les meilleures ressources dans les circonstances. Les organismes artistiques pourront également se prévaloir de la subvention salariale annoncée par le gouvernement fédéral.
LE CONSEIL DES ARTS DU CANADA DÉVOILE SON FONDS D'URGENCE
Mise à jour du 19 mai. Le gouvernement du Canada a donné des détails sur les mesures d’aide temporaires visant à appuyer les secteurs de la culture, du patrimoine et des sports, qui cherchent à surmonter les défis et les répercussions de la pandémie de COVID-19 et à planifier les mois à venir. Au total, 500 millions de dollars ont été transférés dans un Fonds d’urgence relatif à la COVID-19 pour soutenir les organismes chargés de la culture, du patrimoine et du sport. En tant qu’organisme partenaire désigné par Patrimoine canadien, le Conseil des arts du Canada distribuera, durant la première phase des mesures d’urgence, 55 millions de dollars aux organismes artistiques admissibles qui prévoient subir des impacts financiers importants en raison de la pandémie de COVID-19.
Qui est admissible aux fonds d’urgence du Conseil des arts du Canada lors de la phase 1?
Seuls les organismes artistiques canadiens, qui sont bénéficiaires de subventions du Conseil des arts du Canada, qui ont subi des réductions de revenus et qui n’ont pas reçu d’autre aide d’urgence de Patrimoine canadien ou de ses organismes partenaires sont admissibles aux fonds de la phase 1.
LA SODEC MET EN PLACE UNE SÉRIE DE MESURES
- Devancement des versements de subventions dans le cadre de certains programmes réguliers (PADISQ, tous les volets d’aide, incluant l’aide additionnelle à la tournée).
- Versement anticipé des deuxièmes tranches de subvention dans le cadre de certains programmes réguliers, secteurs livre, musique et variétés, métiers d’art, promotion et diffusion du cinéma, affaires internationales et exportation.
- Toutes les subventions pour l’organisation ou la participation à un événement national ou international reporté, modifié ou annulé en raison de la COVID-19 seront entièrement honorées par la SODEC.
- Report, pour une période de trois mois débutant le 16 mars 2020, du remboursement des prêts en capital et en intérêts, pour l’ensemble des entreprises financées en prêts directs par la banque d’affaires de la SODEC.
La SODEC met à la disposition de sa clientèle une plateforme automatisée dans le but de documenter en temps réel les effets et impacts de la crise de la Covid-19 sur les entreprises et organismes culturels québécois afin d’éclairer ses prises de décisions.
À cet effet, elle invite les entreprises et organismes culturels œuvrant dans les secteurs d’activité qu’elle soutient à remplir un formulaire de collecte de données sur les impacts de la Covid-19, en allant sur le portail SOD@ccès via leur profil d’entreprise.
Plusieurs dates de dépôt de projets ont changé, restez attentifs en consultant le site de la SODEC
LE RAAVQ OFFRE UNE AIDE FINANCIÈRE AUX ARTISTES EN ARTS VISUELS
Le RAAVQ mets en place une aide spéciale en cas d'annulation de contrat(s) en raison de la pandémie du Covid-19. Cette aide est valable pour tous les artistes professionnels en arts visuels du Québec dont une exposition ou une prestation de services à l’occasion d’une exposition ont été annulées en raison de la pandémie du Covid-19.
Concrètement, un maximum de 20 aides financières pourra être accordé pour un montant équivalent à la perte réellement subie, et ce, jusqu’à un maximum de 500$ par demande. Les demandes seront traitées et les aides octroyées par ordre d’arrivée. Une section spécifique a été ajoutée dans le formulaire déjà existant. Vous pouvez d’ores et déjà le remplir et nous le retournez à l’adresse suivante : reception@raav.org.
LA SOCAN LANCE SON PLAN D'URGENCE
La SOCAN annonce qu’elle bonifie ses efforts visant à offrir un soutien financier à ses membres dans la foulée de la crise de la COVID-19, et ce, en allouant un total de 2 millions $ destiné à des avances de redevances d’urgence.
Ce programme a été élaboré sur la base des informations obtenues dans le cadre de discussions avec de nombreux membres de la SOCAN. Il vise principalement les auteurs-compositeurs et les compositeurs de musique à l’image dont les revenus ont été compromis par l’impact de cette crise sur l’industrie de la musique et tout particulièrement ceux qui ont vu leurs spectacles annulés ou leurs productions télé et cinéma suspendues.
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